travaux sur la charte du collège de la Noblesse

Juliette Mar 17 Fév - 5:30

Charte interne du Collège de la Noblesse Bourguignonne

Le Collège de la Noblesse Bourguignonne est une institution dont le dessein est de réunir les nobles en un lieu de prestige, afin de renforcer leur appartenance à cette caste de mérite qui réunit les hommes et les femmes ayant été reconnus par leur duché pour leur qualités, leur implication et les services rendus.

Les domaines débattus au sein du Collège se veulent aussi divers et variés que possible. L'on y discutera des dernières parties de chasse, des plus beaux domaines de France, de la liste des plus vieilles et plus riches Baronnes et Duchesse à marier, des noms des roturiers à molester ou encore des derniers privilèges à faire entériner par le conseil ducal (que l'on critiquera au passage, au moins pour la forme).

Conditions d'accès

Le Collège est ouvert à :
- Tout gentilhomme ou gente dame possédant un fief et un titre en Bourgogne
- Tout époux/épouse d'un gentilhomme ou gente dame titré(e) et fieffé(e) en Bourgogne
- Tout intendant représentant un gentilhomme ou gente dame titré(e) et fieffé(e) en Bourgogne mais n'habitant plus celle-ci
- Toute personne ayant reçu une invitation signée par au moins la moitié (+1) des membres du Collège s'étant exprimés sur celle-ci.
- Tout Duc ou Duchesse de Bourgogne en exercice
Les titres reconnus de la noblesse comme représentatifs de la noblesse :
- Roy, Prince, Marquis, Duc, Comte, Vicomte, Baron et Seigneur.
- Sont exclus les citoyens faits chevalier d'ordres militaro-religieux ou royaux.
L'entrée au collège :
Condition particulière :

Système de vote

Lorsqu'une question devra être tranchée, le conseil se prononcera par un vote à la majorité des votants. Les votes seront ouverts sur 96 heures (4 jours). En cas de d'urgente nécessité, cette période pourra être réduite à 48 heures à condition d'en informer tous les membres par courrier privé.
Les votes se font à main levée. Les votes des Seigneurs de mérite comptent pour une voix. Les votes des Barons comptent pour deux voix. Les votes des vicomtes comptent pour trois voix. Ceux des Ducs pour quatre voix. Les votes d'un noble ayant plusieurs titres et fiefs bourguignons, comptent pour la somme des voix obtenues pour chaque titre.
Seuls les titres Bourguignons sont pris en compte. Les titres obtenus par alliance ou par liens familiaux (si le détenteur original est toujours en vie) ne sont pas pris en compte.
Seuls les votes des gentilshommes et dames bourguignons ayant reçu titres et fiefs Bourguignons sont pris en compte.
Les invités n'ont pas de droit de vote.
Un noble peut déléguer son droit de vote à une personne de confiance, à condition de l'avoir stipulé au collège par écrit. L'autorisation portera sur une durée de 4 mois maximum, mais pourra être renouvelée. La personne ayant reçu cette autorisation ne pourra pas la déléguer à son tour.
Les cas d'égalité seront réglés hiérarchiquement. Tout d'abord, les votes des seigneurs de mérite seront écartés. Si l'égalité demeure, ceux des barons seront ignorés. Si là encore il y a égalité, alors l'auteur du débat pourra trancher.
Lorsque le vote entraine une communication ou une prise de décision vis à vis de l'extérieur (anoblissements par exemple), l'avis du collège devra impérativement y être mentionné.

Le Président du Collège

Mode d'attribution
Fonctions et rôles du président
- La fonction de président n'offre aucun privilège en elle même, sinon d'offrir le considérable honneur d'être le représentant du Collège de la Noblesse Bourguignonne.
- Le président est le gardien des clés (HRP : le chef modérateur du groupe Collège de la Noblesse Bourguignonne).
- Le président est le gardien de la charte interne du Collège. Il sera chargé de mettre fin aux débats, de les passer aux votes, et de recueillir le résultat de ceux-ci, mais aussi de rappeler à l'ordre et de prendre les mesures nécessaires lorsque des infractions seront constatées.
- Le président est le représentant du Collège lorsqu'il en faut un représentant à l'extérieur. Il n'a aucun pouvoir décisionnel personnel, mais servira de porte parole lorsque cela s'avérera nécessaire.

Privilèges

Bien que la politique ne soit pas l'objectif principal de ce collège, elle en fait partie. En tant que partie du tiers-état, il est probable que le collège se voie attribuer des questions à trancher, ainsi que des privilèges pour ses membres. Sauf exception, ces privilèges (tel que le droit d'assister au conseil ducal, voir même d'y voter) ne concerneront que les membres votants. Les autres n'étant pas bourguignons d'origine, résidant, ou méritants (pour les consorts), ils ne sont pas supposés prendre une part active dans la politique, mais bien dans les débats et autres activités ludiques (fêtes, bals, jeux, joutes, mariages, parties de chasses...)

Grandeur et aura du Collège

La grandeur du collège de la noblesse passe par le respect des principes du "vivre noblement" par les membres de cette institution :
- prêter l'allégeance à qui de droit pour son ou ses fiefs ;
- porter son blason en règle ou montrer que l'on cherche à l'acquérir rapidement ;
- ne pas exercer d'activités manuelles [HRP : dans votre RP noble, ne mentionnez pas le métier de votre personnage, qui est souvent incompatible avec votre état de noblesse] ;
- ne pas épouser un(e) conjoint(e) qui ne soit pas noble
- ne pas avoir été condamné par une juridiction ducale, comtale ou royale pour les chefs d'accusation suivants : brigandage, sorcellerie, meurtre, et pour escroquerie grave (car le goût du lucre est incompatible avec la noblesse).
- Ne pas avoir été condamné par la juridiction du duché auquel on doit l'allégeance, pour les chefs d'accusation suivants : trahison et haute-trahison. (extraits issus des textes héraldiques sur le statut juridique de la noblesse)
Rappelons pour terminer que l'esprit de ce Collège n'est pas de forcer la politique à reconnaître les nobles, mais de forcer les nobles à se faire reconnaître par leurs présence et leurs actions. Si l'octroi de privilèges par la caste politique peut apporter de la grandeur à la noblesse, c'est avant tout par notre éducation, nos manières et nos prestations en présence de la populace que nous ferons rayonner notre caste bien au delà de nos frontières. Ces considérations devront toujours primer sur la politique.